Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVIDENCE
Société de Distribution des ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1632338
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2000

Présentation de la marque EVIDENCE

Déposée le 11 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société de Distribution des ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Distribution des ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS domicilié(e) Avenue Marquisat, 31170 TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France.

La marque EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIDENCE est expirée depuis le 11 décembre 2000.

Société de Distribution des ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE PREFERE , LE PETIT MARQUISAT


Société de Distribution des ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN ET SES FILS (Société Anonyme) - Avenue Marquisat, 31170 TOURNEFEUILLE - France


RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 29 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236459 - Publication au BOPI 1997-04-29

Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162683 - Publication au BOPI 1993-09-09

Articles de papèterie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériels pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.